La banque doit identifier précisément le prêt concerné par la substitution : montant, durée, échéances, emprunteurs, quotités, et éventuellement tranches de prêt. Ces éléments conditionnent la lecture de l’équivalence.
Pourquoi c’est nécessaire
- Identifier le prêt et éviter une substitution sur un mauvais contrat.
- Vérifier la cohérence des quotités : quotité.
- Vérifier les garanties exigées par la banque (critères).
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Équivalence : nature de la garantie · Changement : étapes
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