Une exclusion est une situation dans laquelle l’assureur ne garantit pas le sinistre, même si une garantie existe. Les exclusions peuvent être générales (communes à plusieurs garanties) ou spécifiques (liées à une garantie ou une situation).
Pourquoi les exclusions sont centrales
- Elles déterminent la couverture réelle, au-delà du nom de la garantie.
- Elles influencent l’équivalence de garanties.
- Elles sont fréquentes en santé, profession à risque, expatriation.
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Situations : situations spécifiques
Équivalence : grille CCSF