Exclusions : définition et portée en assurance emprunteur

Une exclusion est une situation dans laquelle l’assureur ne garantit pas le sinistre, même si une garantie existe. Les exclusions peuvent être générales (communes à plusieurs garanties) ou spécifiques (liées à une garantie ou une situation).


Pourquoi les exclusions sont centrales

  • Elles déterminent la couverture réelle, au-delà du nom de la garantie.
  • Elles influencent l’équivalence de garanties.
  • Elles sont fréquentes en santé, profession à risque, expatriation.

Pages liées

Parent définitions : Définitions & Glossaire
Situations : situations spécifiques
Équivalence : grille CCSF