Les exclusions ITT définissent les situations dans lesquelles l’incapacité temporaire ne donne pas lieu à indemnisation, même si un arrêt de travail existe.
Exclusions fréquentes
- Affections dorsales ou psychiques non objectivées.
- Accidents ou pathologies préexistantes.
- Situations liées à certaines professions ou activités.
Impact en délégation
Une exclusion plus large que celle du contrat bancaire peut entraîner un refus pour non-équivalence.
Navigation
Garantie parente : Garantie ITT · Notion : Exclusions (définition) · Situations : Situations spécifiques