Deux garanties portant le même nom peuvent produire des effets très différents. L’équivalence porte donc sur la définition contractuelle réelle, et non sur l’intitulé de la garantie.
Ce qui est comparé
- Définition de l’incapacité ou de l’invalidité.
- Référence à l’activité exercée.
- Conditions de reconnaissance du sinistre.
Impact sur la décision bancaire
Une définition plus restrictive peut justifier un refus pour non-équivalence, même si la garantie existe.
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ITT : définition ITT
IPT : définition IPT
IPP : définition IPP